Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIUS PE
ELIUS, SARL

Numéro de dépôt :
4233129
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2025
ELIUS PE de ELIUS

Présentation de la marque ELIUS PE

Déposée le 11 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELIUS PE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS domicilié(e) 01 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 944 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIUS, M. CUNHA Carlos domicilié(e) 01 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque ELIUS PE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIUS PE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

ELIUS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LECELLIER , ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO , J.BACHELIER , ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE , ELIUS COLLECTIONS DE VIN , ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE


ELIUS, SARL - 01 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France - SIREN 521944363


ELIUS, M. CUNHA Carlos - 01 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 10 mars 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°664582 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Administration commerciale ; Promotion de l'activité économique menée de façon écoresponsable et durable ;

Production d'énergie ;

Audit, évaluation, conseil de performance environnementale.